La Maréchaussée et la Gendarmerie

Historique

Héritière de huit siècles d'histoire, la « Maréchaussée de France » (on dit aussi "les Maréchaussées), fut pendant très longtemps le seul corps exerçant dans notre pays des fonctions de police, pour prendre ensuite le nom de gendarmerie nationale ce qui en fait l'une des plus anciennes institutions françaises.

 

La maréchaussée est l'ancêtre de la gendarmerie française.

 

Les origines de la Gendarmerie sont complexes à analyser, car sa longue histoire aurait débuté au Moyen Âge, en 1190 selon certains, avec la création des "sergents d'armes". D'autres estiment qu'elle est née au XIV^e siècle durant la Guerre de Cent Ans.

Lorsqu'en l'an 1190, Philippe Auguste quitte son royaume pour participer à la troisième croisade, ses conseillers, et notamment le Grand Sénéchal, Thibaut V, chef des Armées, le prie de s'entourer d'une garde personnelle de sergents à masses, des sergents d'armes.

En fait, ce corps, aurait été créé en 1337 et placé sous les ordres du Connétable de France (Connétablie de France) et après la suppression de cet office en 1626, sous les ordres des maréchaux de France (Maréchaussée), qui, eux-mêmes, s'appuyaient sur des prévôts.

Initialement, la Maréchaussée avait pour mission de contrôler les gens de guerre (notamment des mercenaires) qui, pendant et après la Guerre de Cent Ans, formaient, au gré des circonstances, des bandes de pillards qui dévastaient la France.

En 1536, l'Édit de Paris étend le domaine des compétences de la Maréchaussée, qui peut dorénavant poursuivre d'autres criminels que les gens de guerre, mais surtout assurer la surveillance "des grands chemins".

Placées sous l'autorité des maréchaux, les maréchaussées étaient composées de gens de guerre disciplinés, chargés de missions très nombreuses, afin de connaître de toutes les questions relatives à la levée, aux statuts et à la discipline des gens de guerre, à la pacification des territoires occupés et du domaine public terrestre (police des chemins et canaux royaux, garde des juridictions souveraines, des forts, arsenaux, prisons, dépôts et palais royaux), à la recherche des crimes de lèse-majesté (recherche de dépôts d'armes ou de munitions, répression des menées séditieuses et des bandes armées, notamment des mercenaires qui, pendant et après la Guerre de Cent Ans, formaient, au gré des circonstances, des bandes de pillards qui dévastaient la France, falsification de sceaux royaux ou de monnaie), ainsi qu'à la police des personnes ne relevant pas des juridictions locales ordinaires (vagabonds, étrangers non domiciliés, vols avec armes, vols sur les grands chemins).

 

Les hommes de la maréchaussée sont obligatoirement d'anciens militaires et l'ordonnance de 1778 les oblige à souscrire un engagement de 16 ans. Par ailleurs, ce texte assimile la hiérarchie de la maréchaussée à celle de la cavalerie, qui se substitue à celle héritée du Moyen Âge (le maréchal des logis remplace l'exempt* et le cavalier, l'archer). Une brigade, commandée par un maréchal des logis, qui compte quatre hommes, le chef de brigade compris.

* exempt : Sous-officier de cavalerie ou officier de police, exempt du service ordinaire, qui commandait en l’absence du lieutenant.

À partir de 1720, les maréchaussées sont réorganisées de manière plus rationnelle, les effectifs étant répartis en brigades sur tout le royaume et ses membres organisés en brigades de 4 à 5 hommes tous les 15 à 20 km.

Chaque brigade doit surveiller environ une vingtaine de kilomètres de route de part et d'autre de son siège et surveiller tout particulièrement les rassemblements (foires et marchés, fêtes locales, etc.). Elle visite également plusieurs dizaines de paroisses rurales plus ou moins éloignées. Elle dispose de chevaux, pour effectuer cette surveillance territoriale qui lui incombe et des tournées de deux cavaliers doivent être effectuées chaque jour. C'est pour pallier une éventuelle défaillance qu'un troisième cheval est prévu dans la dotation de la brigade.

 

C'est après la Révolution, loi du 16 février 1791, que le nom de la maréchaussée de l'Ancien Régime reçoit son nom actuel de Gendarmerie nationale. Sous le Consulat et l'Empire, la Gendarmerie occupe une place de premier plan dans le dispositif militaire de Napoléon I^er.

Si entre 1815 et 1848, le pouvoir royal se méfie de cette institution issue de la Révolution et considérée comme étant bonapartiste, elle revient en grâce sous Napoléon III et aussi sous la III^e République.

Le mot gendarme vient de "gens d'armes", synonyme d’homme d'armes, qui désigne à la fin du Moyen Âge et au début de l'époque moderne la cavalerie lourde. Ce sont des cavaliers fortement armés, de noble naissance, servant dans l'armée française.

En France, les gendarmes sont habituellement chargés du maintien de l'ordre dans les zones rurales, les zones dites "périurbaines" ainsi qu'en renfort dans les grandes villes et notamment à Paris, alors que la Police nationale est chargée quasi exclusivement des zones urbaines.

La gendarmerie, qui a été organisée par la loi du 28 germinal an VI (1798) est chargée de très nombreuses missions tant civiles que militaires :

- Missions administratives : maintien de l'ordre, assistance et secours, circulation routière, police administrative.
- Missions judiciaires : recherche des auteurs d'infractions à la loi pénale, enquêtes judiciaires.
- Missions militaires : police militaire, prévôté et missions extérieures.

Sans que cela soit son objet principal, la gendarmerie exerce également des missions de police militaire, soit sur le territoire national, soit auprès des troupes en opération à l'étranger (Gendarmerie prévôtale).

Mais la Gendarmerie nationale est en charge aussi, comme la police nationale, du contrôle des foules et de la répression des émeutes (Gendarmerie mobile), de la lutte contre le terrorisme et de la libération des otages (GIGN), du contrôle et la sécurité des aéroports et aérodromes civils ainsi que la police de la circulation aérienne (Gendarmerie des transports aériens) et de la protection du Président de la République (GSPR jusqu'en 2007). Elle assure également la garde des palais nationaux et des services d'honneur (Garde républicaine), le secours en montagne (Peloton de gendarmerie de haute montagne), la surveillance et la police maritime (Gendarmerie maritime), la surveillance des bases de l'armée de l'air (Gendarmerie de l'air), la surveillance des centres de la DGA (Gendarmerie de l'armement) ou le contrôle gouvernemental de l'armement nucléaire (Gendarmerie de la sécurité des armements nucléaires).

Lors de son intervention à l’occasion des 20^èmes Rencontres de la gendarmerie à Montluçon les 17 et 18 novembre, Michèle Alliot-Marie a rappelé les modalités de l'intégration, dès le 1er janvier 2009, de la gendarmerie au sein du ministère de l'Intérieur.